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Maladies professionnelles
Tableau n° 16bis

Créé le 15/07/1999 Auteur : A. Taytard (Mis à jour le 08/09/2006)
     
     
   
Régime général
Tableau N° 16bis : Affections cancéreuses provoquées par les  goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Date de création : 6 mai 1988 Dernière mise à jour : 3 septembre 1991
  
Désignation des maladies

Délai de prise en charge (ans)

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Cancer broncho-pulmonaire primitif reconnu en relation avec les goudrons de houille, les huiles de houille, les braies de houille et les suies de combustion du charbon

30
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

Travaux du personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien des fours.

Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la manipulation des produits précités :
dans les usines à gaz
lors de la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg)

Travaux de coulée en fonderie de fonte ou d'acier mettant en oeuvre des liants à base de minéraux ou de brais

Travaux de ramonage

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