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Incapacité respiratoire
Barème

Créé le 22/10/2001 Auteur : A. Taytard (Mis à jour le 03/11/2006)
     
     

...

6. Affections respiratoires

6.1. Syndromes aigus irritatifs

6.1.1.Cas le plus général. - Guérison sans séquelle.
6.1.2.Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle.
6.1.2.1.Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle
6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30
6.1.3. Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %

6.2. Asthmes (*) (**)

6.2.1. Abaissement isolée et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %
6.2.2. Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil cholinergique : 5 à 10 %
6.2.3. Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle

(*) Une récidive d'asthme après nouvelle exposition à l'agent et/ou à l'ambiance pathogène pose le problème de la prise en charge des soins et de l'arrêt de travail au titre d'une nouvelle maladie professionnelle, ce qui n'exclut pas la possibilité de rechute en dehors de toute exposition professionnelle.
(**) Dans les cas d'un abaissement du seuil cholinergique sans trouble ventilatoire et pour prévenir une insuffisance respiratoire chronique obstructive, un changement d'emploi peut s'avérer nécessaire.

6.3. Alvéolites extrinsèques

cf. Fibroses (6.5.)

6.4. Œdèmes aigus du poumon

cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1.)

6.5. Fibroses

6.5.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle
6.5.2. Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30
6.5.3. Fibroses pleurales : 1 à 10 %

6.6. Pathologie tumorale

6.6.1. Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %
6.6.2. Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %
6.6.3. Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %

6.7. Pleurésies et autres atteintes pleurales

6.7.1. Pleurésies aiguës
    6.7.1.1. Cas le plus général. - Guérison sans séquelle
    6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle
6.7.2. Pleurésies chroniques (*)
    6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle
    6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,25
6.7.3. Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6)
6.7.4. Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %
6.7.5. Épaississements pleuraux : 1 à 10 %

(*) Dans la majorité des cas, les pleurésies chroniques nécessitant des ponctions itératives justifient que la prise en charge des soins et l'arrêt de travail soit au titre de la législation Accidents du travail - Maladies professionnelles.

6.8. Autres manifestations pathologiques résiduelles

6.8.1. Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie
    6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %
    6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle
6.8.2. Syndrome douloureux thoracique, quelle qu'en soit l'étiologie (fibroses pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs intercostales …)
    6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %
    6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,20
6.8.3. Bronchorrhée chronique
    6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %
    6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle x 1,306.

9. Déficience fonctionnelle

6.9.1. Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 à 10 %
6.9.2. Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 % 
    caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
    - trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;
    - trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1500 ml (soit supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;
    - PaO2 supérieure à 70 mmHg ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa
6.9.3. Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %
    caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
    - trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 50 et 60 % de la valeur théorique ;
    - trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1000 et 1500 ml (soit entre 50 et 75 % de la valeur théorique) ;
    - PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;
    - signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit ;
    - poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections pulmonaires
6.9.4. Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 % 
    caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
    - trouble ventilatoire restrictif avec capacitépulmonaire totale comprise entre 40 et 50 % de la valeur théorique ;
    - trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1000 ml (soit 30 à 50 % de la valeur théorique)
    - PaO2 entre 50 et 60 mmHg ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6,6 et 8 kPa ;
    - signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit
6.9.5. Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 % 
    caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
    - trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à 40 % de la valeur théorique ;
    - trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à 30 % de la valeur théorique) ;
    - PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa
    - forme grave d'insuffisance ventriculaire droite

6.10. Cas particulier des pneumoconioses

Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.
1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ; pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de l'ordre de 10 % ;
2. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ;
3. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 30 %.

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